Mentions Légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site capcnvsante.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Editeur du Site Internet
Raison sociale Assocation Mains Tendues et Coeurs Ouverts | Association loi 1901
Numéro de téléphone +33 (0)6 89 36 76 26 ou +33 (0)6 14 31 01 90
Adresse e-mail mainstenduesetcoeursouverts@gmail.com
RNA RNA W332033468 Siège Social 7 rue de la Tour de Veyrines, 33700 MERIGNAC
Numéro de téléphone +33 (0)6 89 36 76 26 ou +33 (0)6 14 31 01 90
Adresse e-mail mainstenduesetcoeursouverts@gmail.com
RNA RNA W332033468 Siège Social 7 rue de la Tour de Veyrines, 33700 MERIGNAC
Conception & hébergement
Conception Mains Tendues & Coeurs Ouverst
Hébergement du site o2switch.fr
Adresse postale de l’hébergeur o2switch | 222-224 Boulevard Gustave Flaubert | 63000 Clermont-Ferrand
Hébergement du site o2switch.fr
Adresse postale de l’hébergeur o2switch | 222-224 Boulevard Gustave Flaubert | 63000 Clermont-Ferrand
CNIL et collecte de données
Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.
Propriété intellectuelle
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site https://mainstenduesetcoeursouverts.fr/, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.